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Le blog-notes d'Olivier Masbou
Archives
27 mai 2013

Pac/fruits et légumes : France, Espagne, Italie, unis face à Bruxelles

Réuni à Paris le 21 mai dernier pour sa vingtième session, le comité mixte franco-espagnol-italien pour les fruits et légumes a adopté une position commune concernant la réforme à venir du secteur en Europe. En effet, les mesures spécifiques au secteur...
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27 mai 2013

Nouvelles fraîches

Cotisations interprofessionnelles : décision de la Cour de justice européenne jeudi L’arrêt de la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) sur la question préjudicielle relative à la qualification d’aides d’État des cotisations interprofessionnelles...
27 mai 2013

Récolté dans la presse

Le Conseil constitutionnel valide l’écotaxe poids lourds Le Conseil constitutionnel a rendu le 23 mai sa décision sur la loi « portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports », indiquent les Echos du 24 mai. Les...
19 mai 2013

Représentativité nationale : un débat reporté ?

Le premier Ministre Jean-Marc Ayrault a reçu, le 13 mai, les organisations syndicales et patronales, afin de préparer la deuxième conférence sociale qui se tiendra les 20 et 21 juin prochains. 5 grands chantiers devraient être à l'ordre du jour, dont...
19 mai 2013

Nouvelles fraîches

Biodiesel : l’Argentine engage une procédure contre l’Union européenne L’Argentine a notifié au Secrétariat de l’OMC, le 15 mai 2013, une demande de consultations avec l’Union européenne sur les mesures imposées par l’UE et/ou ses États Membres qui affectent...
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19 mai 2013

Récolté dans la presse

Un « cartel » de la pomme de terre en Allemagne « Les autorités allemandes de la concurrence ont ouvert (.) une enquête sur une possible entente illicite sur le prix de la pomme de terre » peut-on lire dans Les Echos du 14 mai. Neuf entreprises ont été...
12 mai 2013

Plans de campagne : on rentre dans le dur

Si la plupart des dossiers de remboursement des plans de campagne sont désormais bouclés pour les OP, quelques entreprises ont des difficultés à faire face aux échéances. Par ailleurs, la question des producteurs des ex OP sans transfert de propriétés...
12 mai 2013

Nouvelles fraîches

Hollande an 1 : la moyenne pour Le Foll L’Institut Thomas More* a mesuré et noté la mise en œuvre des 762 promesses de François Hollande pendant sa campagne présidentielle. Au terme de cette première année, le président et son équipe gouvernementale obtiennent...
12 mai 2013

Récolté dans la presse

Commerce extérieur : la forêt, un cas exemplaire Dans une tribune (Le Figaro du 10 mai) deux universitaires* donnent des pistes pour permettre à la France de « rétablir l’équilibre de son commerce extérieur ». « C’est dans la capacité des acteurs économiques...
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