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Le blog-notes d'Olivier Masbou
Archives
carotte
20 janvier 2014

Brèves de blog

Création d’HexaValor A l’occasion du Sival, l’Apfelso et Idefel Val de Loire ont annoncé la création d’HexaValor, une filiale commune aux deux Aop territoriales pour développer leurs activités de services en matière d’OCM, d’animation, de qualité, de...
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20 octobre 2013

Les cotisations prélevées auprès des non adhérents d’AOP sont illégales

Dans une récente décision, le Conseil d’Etat vient de donner raison au syndicat des producteurs de carottes de Créances qui contestait un arrêté portant extension des règles pour le prélèvement de cotisations. Conséquence : toutes les cotisations prélevées...
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