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Le blog-notes d'Olivier Masbou
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bioplastiques
15 juillet 2013

Fruits et légumes : vers une taxe sur les sacs plastiques ?

Le gouvernement envisage, dans le projet de loi de finances 2014, d’étendre le champ de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) à l’ensemble des sacs à usage unique en plastique. La taxe est aujourd’hui applicable aux seuls sacs de caisse....
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